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Brevet européen · EP2005957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2005957
Numéro de demande
EP07740538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
30 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07D 233/84 (2006.01)
Priorité
JP 2006100651 31.03.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/057102 30.03.2007
Publication PCT
WO2007/114338 11.10.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  6. 27 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2012

  7. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Inventeur

HASUOKA, Atsushi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-4293, JP

TAKAGI, Terufumi

Osaka-shi Osaka 532-8686, JP

KAJINO, Masahiro

Osaka-shi Osaka 532-8686, JP

NISHIDA, Haruyuki

Osaka-shi Osaka 532-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.