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Brevet européen · EP2005986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2005986
- Numéro de demande
- EP08158798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2008
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)
- Priorité
- AU 2007903360 22.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Inventeur
Brambilla, Enrico
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Doherty, Renee Frances
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Gunning, Philip John
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Kooij, Michiel
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Kwok, Philip Rodney
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Cameron, Andrew David
New South Wales, Australia 2213, AU
Maurer, Dimitri Marco; c/o ResMed Limited
New South Wales, Australia 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.