Luftfilter mit mehrschichtigem Aufbau

Brevet européen · EP2006007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2006007
Numéro de demande
EP08008878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2008
Publié
24 déc. 2008
Délivré
29 août 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/16 (2006.01)
Priorité
DE 102007027393 11.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.