Filtermedium für die Luft- und Flüssigkeitsfiltration

Brevet européen · EP2006008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2006008
Numéro de demande
EP08009594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2008
Publié
24 déc. 2008
Délivré
22 août 2012
Radié
22 août 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01D 39/16 (2006.01)
A47L 9/14 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
D04H 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007027268 11.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  4. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.