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Brevet européen · EP2006009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2006009
- Numéro de demande
- EP08010252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2008
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 8 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 39/20 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)B01D 46/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007027299 11.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 8 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Titulaire
86399 Bobingen, DE
Inventeur
86868 Mittelneufnach, DE
86845 Grossaitingen, DE
65529 Waldems, DE
97922 Lauda-Königshofen, DE
10781 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.