Schallabsorbierende Bauelemente einer Lärmschutzwand

Brevet européen · EP2006450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2006450
Numéro de demande
EP07012325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
28 avr. 2010
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2027
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E01F 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

Riffel, Roland

76689 Karlsdorf-Neuthard, DE

Inventeur

Riffel, Martin

76689 Karlsdorf-Neuthard, DE

Riffel, Roland

76689 Karlsdorf-Neuthard, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.