Türelement, Holztür oder dergleichen
Brevet européen · EP2006475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2006475
- Numéro de demande
- EP08103883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2008
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 1 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 63/08 (2006.01)E05B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007000908 05.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 1 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
Middel, Ulrich
33335, Gütersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.