Dispositif de circulation de fluide
Brevet européen · EP2006543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2006543
- Numéro de demande
- EP07012107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F04B 43/06 (2006.01)F04B 43/067 (2006.01)F04B 45/053 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 oct. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Infomed SA, Chemin de la Gravière 4, 1227 Acacias → Infomed SA, Route de Compois 11, 1252 Meinier
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 10 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.02.2012
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.