Wand- oder Deckenverkleidung

Brevet européen · EP2006608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2006608
Numéro de demande
EP08011030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2008
Publié
24 déc. 2008
Délivré
28 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F24D 3/14 (2006.01)
F24D 3/16 (2006.01)
Priorité
DE 102007028451 18.06.2007
DE 102007029214 24.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 2 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2022

  6. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  7. 28 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.09.2021

  8. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

Bühler, Armin

87733 Markt Rettenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.