SPRITZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2007524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2007524
- Numéro de demande
- EP07727848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2007
- Publié
- 31 déc. 2008
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006019364 21.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/053380 05.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/122094 01.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
HAAS, Franz-Hermann
65343 Eltville, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.