WASSERFILTER-KARTUSCHENSYSTEM MIT KOMBINIERTER VERSCHNEIDEVENTILTECHNIK UND EINSTELLVORRICHTUNG IN DER KERZE UND IM KOPF

Brevet européen · EP2007683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2007683
Numéro de demande
EP07724044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2007
Publié
31 déc. 2008
Délivré
23 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C02F 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006016357 05.04.2006
DE 102006044746 20.09.2006
DE 102007010129 28.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/003103 05.04.2007
Publication PCT
WO2007/115793 18.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Titulaire

Aquis Wasser-Luft-Systeme GmbH, Lindau

Zweigniederlassung Rebstein Balgacherstrasse 17, 9445 Rebstein

Inventeur

SCHOLZ, Roland

42781 Haan, DE

WAWRLA, Andreas

9443 Widnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.