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Brevet européen · EP2007770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2007770
- Numéro de demande
- EP07728052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2007
- Publié
- 31 déc. 2008
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 498/04 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)A61K 31/4188 (2006.01)A61P 5/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 6202006 12.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/053585 12.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/116099 18.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.