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Brevet européen · EP2007771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2007771
Numéro de demande
EP07728054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2007
Publié
31 déc. 2008
Délivré
7 avr. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 498/04 (2006.01)
Priorité
CH 62006 12.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/053587 12.04.2007
Publication PCT
WO2007/116101 18.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

HEROLD, Peter

4142 Münchenstein

MAH, Robert

4132 Muttenz

TSCHINKE, Vincenzo

4102 Binningen

STOJANOVIC, Aleksandar

4055 Basel

MARTI, Christiane

4310 Rheinfelden

JELAKOVIC, Stjepan

79100 Freiburg

STUTZ, Stefan

4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.