LICHTEMITTIERENDES MATERIAL
Brevet européen · EP2007780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2007780
- Numéro de demande
- EP07727697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2007
- Publié
- 31 déc. 2008
- Délivré
- 20 juil. 2011
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 15/00 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)H01L 51/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06112376 07.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/053226 03.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/115972 18.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 20 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
Parties
Titulaire
SOLVAY (SOCIETE ANONYME)
1050 Bruxelles, BE
Inventeur
NAZEERUDDIN, Mohammad Khaja
CH-1024 Ecublens
KLEIN, Cédric
F-67170 Brumath, FR
GRAETZEL, Michael
CH-1025 Saint Sulpice
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.