COMBINAISON DE MARQUEURS DE CELLULES AVIAIRES

Brevet européen · EP2007902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2007902
Numéro de demande
EP07727052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2007
Publié
31 déc. 2008
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
FR 0602592 24.03.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/052574 19.03.2007
Publication PCT
WO2007/110343 04.10.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

Institut National de la Recherche Agronomique

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

15 Parvis René Descartes, 69007 Lyon, FR

Inventeur

PAIN, Bertrand

F-63100 Clermont-Ferrand, FR

LAVIAL, Fabrice

F-42100 Saint Etienne, FR

BACHELARD, Elodie

F-69280 Marcy L'Etoile, FR

MONTILLET, Guillaume

F-69150 Decines, FR

SAMARUT, Jacques

F-69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.