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Brevet européen · EP2007956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2007956
Numéro de demande
EP07732231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2007
Publié
31 déc. 2008
Délivré
2 oct. 2013
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
Priorité
GB 0606579 31.03.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001177 30.03.2007
Publication PCT
WO2007/113518 11.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Cutler, Daniel

1255 Geneva

Inventeur

BRAND, Dvir

44213 Kfar-saba, IL

CUTLER, Daniel

Veyrier 1255 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.