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Brevet européen · EP2008495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2008495
Numéro de demande
EP07732417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2007
Publié
31 déc. 2008
Délivré
24 févr. 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/30 (2006.01)
Priorité
GB 0607454 13.04.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001375 13.04.2007
Publication PCT
WO2007/122386 01.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Inventeur

DODD, Mark

Woodbridge, Suffolk IP12 4DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.