Dentales Handstück

Brevet européen · EP2008609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2008609
Numéro de demande
EP08011504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2008
Publié
31 déc. 2008
Délivré
21 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61C 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2007166113 25.06.2007
JP 2008137917 27.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  6. 22 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 22.03.2012

  7. 21 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

Parties

Inventeur

Mizunuma, Masanori

Kanuma-shi 322-8666 Tochigi, JP

Kimura, Takao

Kanuma-shi 322-8666 Tochigi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.