Prothese

Brevet européen · EP2008619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2008619
Numéro de demande
EP08103809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2008
Publié
31 déc. 2008
Délivré
2 nov. 2016
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
GB 0803676 28.02.2008
EP 07111092 26.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 5 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2016

  3. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

Taylor, Andrew Clive

Chichester, Surrey PO19 3QQ, GB

Tuke, Michael Anthony

Guildford, Surrey GU1 3TF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.