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Brevet européen · EP2008699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2008699
Numéro de demande
EP08104454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2008
Publié
31 déc. 2008
Délivré
13 oct. 2010
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/26 (2006.01)
A63H 17/00 (2006.01)
A63H 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2007166743 25.06.2007
JP 2007166745 25.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Titulaire

TOMY COMPANY, LTD.

Tomy Company, Ltd.

7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

Ishibashi, Noriyuki

Tokyo Tokyo 124-8511, JP

Suimon, Yoshio

Tokyo Tokyo 160-0006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.