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Brevet européen · EP2009331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2009331
Numéro de demande
EP08007551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2008
Publié
31 déc. 2008
Délivré
12 oct. 2011
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16J 15/20 (2006.01)
Priorité
DE 102007029620 26.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

  6. 12 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

Richter Chemie-Technik GmbH

Otto-Schott-Str. 2, 47906 Kempten, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Sett, Manfred

47906 Kempen, DE

Heinze, Werner

47669 Wachtendonk, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.