Capteur de courant Rogowski
Brevet européen · EP2009453 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2009453
- Numéro de demande
- EP07405183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2007
- Publié
- 31 déc. 2008
- Délivré
- 27 avr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES, LEM S.A., 8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 20.12.2019
- 23 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.07.2011
- 27 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2011
Parties
Inventeur
Turpin, Pierre
74800 La Roche sur Foron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.