FRITTEUSE

Brevet européen · EP2010034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2010034
Numéro de demande
EP07724031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2007
Publié
7 janv. 2009
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/12 (2006.01)
Priorité
IT MI20060730 12.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/003090 05.04.2007
Publication PCT
WO2007/115784 18.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

MAZZON, Renzo

31057 Silea (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.