PFLASTER
Brevet européen · EP2010063 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2010063
- Numéro de demande
- EP07728431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 10/00 (2006.01)A61K 49/00 (2006.01)B05D 1/04 (2006.01)B05D 1/24 (2006.01)B29D 7/01 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 411531 26.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/053975 24.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/122226 01.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- UNIVERSITE DE PARIS, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, DBV Technologies, 177/181 avenue Pierre Brossolette, 92120 Montrouge, France, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3, avenue Victoria, 75001 Paris, France → DBV Technologies, 177/181 avenue Pierre Brossolette, 92120 Montrouge, France, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3, avenue Victoria, 75001 Paris, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France
Publié dans Swissreg le 30.09.2022
- 29 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 29 sept. 2021
Fusionné
- Titulaire
- UNIVERSITE PARIS DESCARTES, 12, rue de l'Ecole de Médecine, 75270 Paris Cedex 06, France, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3, avenue Victoria, 75001 Paris, France, DBV Technologies, 177/181 avenue Pierre Brossolette, 92120 Montrouge, France → UNIVERSITE DE PARIS, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
3 entrées antérieures
- 29 sept. 2021
Rectifié
- Titulaire
- UNIVERSITE DE PARIS, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France → UNIVERSITE DE PARIS, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, DBV Technologies, 177/181 avenue Pierre Brossolette, 92120 Montrouge, France, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 3, avenue Victoria, 75001 Paris, France
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 16 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.05.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
75017 Paris, FR
13100 Aix en Provence, FR
75116 Paris, FR
92140 Clamart, FR
78120 Rambouillet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.