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Brevet européen · EP2010278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2010278
Numéro de demande
EP07732486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2007
Publié
7 janv. 2009
Délivré
30 sept. 2015
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/362 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/365 (2006.01)
A61N 1/368 (2006.01)
Priorité
GB 0607938 21.04.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001446 20.04.2007
Publication PCT
WO2007/125280 08.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 10 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.11.2015

  4. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Imperial Innovations Limited

Level 12 Electrical and Electronic Engineering Building Imperial College, London SW7 2AZ, GB

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

WHINNETT, Zachary

London NW5 4JU, GB

FRANCIS, Darrel

Harrow HA3 0DZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.