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Brevet européen · EP2010540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2010540
- Numéro de demande
- EP07728051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 491/04 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)A61K 31/5383 (2006.01)A61K 31/542 (2006.01)A61P 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 619062006 12.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/053584 12.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/116098 18.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.