DOPPELSPERRVENTIL FÜR SCHLAUCHBOOTE

Brevet européen · EP2010808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2010808
Numéro de demande
EP07761431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2007
Publié
7 janv. 2009
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/20 (2006.01)
A47C 27/08 (2006.01)
Priorité
US 745764 P 27.04.2006
US 909669 P 02.04.2007
Demande PCT
PCT/US2007/067605 27.04.2007
Publication PCT
WO2007/127907 08.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

KELLY, Luke, E.

Augusta, Kansas 67010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.