DOPPELSPERRVENTIL FÜR SCHLAUCHBOOTE
Brevet européen · EP2010808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2010808
- Numéro de demande
- EP07761431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/20 (2006.01)A47C 27/08 (2006.01)
- Priorité
- US 745764 P 27.04.2006US 909669 P 02.04.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/067605 27.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/127907 08.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
KELLY, Luke, E.
Augusta, Kansas 67010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.