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Brevet européen · EP2010973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2010973
Numéro de demande
EP07755911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2007
Publié
7 janv. 2009
Délivré
29 mai 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04G 21/00 (2010.01)
Priorité
US 409390 21.04.2006
Demande PCT
PCT/US2007/009834 23.04.2007
Publication PCT
WO2007/124156 01.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Inventeur

CAPOZZI, Matthew

Portland, OR 97239, US

LANDMAN, Matthew

Encinitas, CA 92024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.