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Brevet européen · EP2011264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2011264
Numéro de demande
EP07713329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2007
Publié
7 janv. 2009
Délivré
19 mai 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 14/02 (2006.01)
Priorité
IL 17422906 09.03.2006
Demande PCT
PCT/IL2007/000309 08.03.2007
Publication PCT
WO2007/102163 13.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 19 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

Parties

Inventeur

LEVY, Avi

52370 Ramat Gan, IL

MAHLAB, Uri

60414 Or-yehuda, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.