PHASE PLUG FÜR KOMPRESSIONSTREIBER
Brevet européen · EP2011365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2011365
- Numéro de demande
- EP07732421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/24 (2006.01)H04R 1/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 0607452 13.04.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001379 13.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/122390 01.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Inventeur
DODD, Mark
Suffolk IP12 4DD, GB
OCLEE-BROWN, Jack Anthony
Tonbridge Kent TN12 6AE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.