PLASMALICHTBOGENBRENNER MIT HOHER SICHTBARKEIT
Brevet européen · EP2011375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2011375
- Numéro de demande
- EP07814820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H05H 1/34 (2006.01)
- Priorité
- US 825453 P 13.09.2006US 611625 15.12.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/078248 12.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/033905 20.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 22.12.2011
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Inventeur
West Lebanon, NH 03784, US
Cornish, NH 03745, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.