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Brevet européen · EP2011416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2011416
- Numéro de demande
- EP07741297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Radié
- 16 juil. 2014
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A46D 1/00 (2006.01)A46B 9/04 (2006.01)A61C 17/00 (2006.01)D01F 6/60 (2006.01)D01F 6/62 (2006.01)D01F 6/90 (2006.01)D01F 6/92 (2006.01)D01F 8/14 (2006.01)//A46B 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006118162 21.04.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/057861 10.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/123013 01.11.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Inventeur
FUKUGAKI, Takenori
Takatsuki-shi, Osaka 569-1195, JP
SAKURAI, Shinya
Takatsuki-shi, Osaka 569-1195, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.