Chirurgisches Sägeblatt

Brevet européen · EP2011444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2011444
Numéro de demande
EP08017197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2005
Publié
7 janv. 2009
Délivré
19 sept. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/14 (2006.01)
B23D 51/10 (2006.01)
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
US 826209 16.04.2004
Divisionnaire de
EP05735799
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

Synvasive Technology, Inc.

4925 Robert J. Mathews Parkway, El Dorado Hills CA 95762, US

Inventeur

Flechter, Henry, Hasbrouck

Cameron Parks CA 95682, US

Fischer, Michael, Gerard

Folsom CA 95630, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.