ZAHN FÜR EIN ZAHNBOGENMODELL
Brevet européen · EP2011451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2011451
- Numéro de demande
- EP07740584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 5 juin 2013
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/08 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)A61C 13/09 (2006.01)G09B 23/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006113082 17.04.2006JP 2006115048 18.04.2006JP 2006128170 02.05.2006JP 2006128171 02.05.2006JP 2006128172 02.05.2006JP 2006130907 10.05.2006JP 2006142878 23.05.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/057148 30.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/119617 25.10.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 5 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
KADOBAYASHI, Yusei
Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP
SATO, Hirokazu
Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP
YOSHIMOTO, Ryuichi
Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.