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Brevet européen · EP2011451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2011451
Numéro de demande
EP07740584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2007
Publié
7 janv. 2009
Délivré
5 juin 2013
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/08 (2006.01)
A61C 13/00 (2006.01)
A61C 13/09 (2006.01)
G09B 23/30 (2006.01)
Priorité
JP 2006113082 17.04.2006
JP 2006115048 18.04.2006
JP 2006128170 02.05.2006
JP 2006128171 02.05.2006
JP 2006128172 02.05.2006
JP 2006130907 10.05.2006
JP 2006142878 23.05.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/057148 30.03.2007
Publication PCT
WO2007/119617 25.10.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 17 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  3. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

  4. 5 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Inventeur

KADOBAYASHI, Yusei

Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP

SATO, Hirokazu

Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP

YOSHIMOTO, Ryuichi

Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.