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Brevet européen · EP2011737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2011737
Numéro de demande
EP06745546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2006
Publié
7 janv. 2009
Délivré
8 avr. 2015
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 8/22 (2006.01)
B65D 53/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2006/308415 21.04.2006
Publication PCT
WO2007/122724 01.11.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

AWANE, Hisashi

Sagamihara-shi, Kanagawa 229-1183, JP

MASUDA, Masami

Shizuoka-shi, Shizuoka 424-0888, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.