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Brevet européen · EP2011737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2011737
- Numéro de demande
- EP06745546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2006
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 8/22 (2006.01)B65D 53/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2006/308415 21.04.2006
- Publication PCT
- WO2007/122724 01.11.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
AWANE, Hisashi
Sagamihara-shi, Kanagawa 229-1183, JP
MASUDA, Masami
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-0888, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.