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Brevet européen · EP2011748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2011748
- Numéro de demande
- EP08158792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2008
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007009400 U 04.07.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
Müller, Hans-Friedrich
53809, Ruppichteroth, DE
Willach, Ulrich
53819, Neunkirchen-Seelscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.