Gel co-réticulé de polysaccharides
Brevet européen · EP2011816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2011816
- Numéro de demande
- EP08356103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2008
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 7 mars 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61L 27/20 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/48 (2006.01)C08B 37/08 (2006.01)C08J 3/075 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)C08L 5/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0704860 05.07.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 2 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 mars 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Laboratoires Vivacy, 252 rue Douglas Engelbart, Archamps Technopole, 74160 Archamps, France → Laboratoires Vivacy, 44 rue Paul Valéry, 75116 Paris, France
Publié dans Swissreg le 16.03.2019
- 21 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
Estelle Piron
73490 La Ravoire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.