TAURINTRANSPORTER-GEN
Brevet européen · EP2011880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2011880
- Numéro de demande
- EP07741485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 24 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07K 14/705 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006110467 13.04.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/058049 12.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/119774 25.10.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 13 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 13.12.2012
- 24 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
Parties
Inventeur
Tokyo 115-8543, JP
Tokyo 115-8543, JP
Tokyo 115-8543, JP
Tokyo 115-8543, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.