Gestell, wie Trockengestell

Brevet européen · EP2011915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2011915
Numéro de demande
EP08159349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2008
Publié
7 janv. 2009
Délivré
13 avr. 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 57/12 (2006.01)
Priorité
NL 2000728 02.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Inventeur

van Bracht, Petra

5735 BD, Aarle Rixtel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.