Schraube
Brevet européen · EP2012026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2012026
- Numéro de demande
- EP08008479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2008
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 12 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16B 25/10 (2006.01)F16B 33/02 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007024240 18.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 23 sept. 2021
Rectifié
- Titulaire
- SWG Schraubenwerk Gaisbach GmbH, Am Bahnhof 50, 74638 Waldenburg, Allemagne, Würth International AG, Aspermontstrasse 1, 7000 Chur → SWG Schraubenwerk Gaisbach GmbH, Am Bahnhof 50, 74638 Waldenburg, Allemagne, Würth International AG, Aspermontstrasse 1, 7004 Chur
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 17 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2011
- 12 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
74638 Waldenburg, DE
74575 Schrozberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.