Magnetisch-induktiver Durchflußaufnehmer

Brevet européen · EP2012096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2012096
Numéro de demande
EP08163861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1999
Publié
7 janv. 2009
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 15/14 (2006.01)
G01F 1/58 (2006.01)
Divisionnaire de
EP99105159
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Inventeur

Magliocca, Antonio

4055 Basel

Frey, Daniel

4410 Liestal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.