Intelligentes Regal
Brevet européen · EP2012263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2012263
- Numéro de demande
- EP08011927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2008
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G06Q 10/08 (2012.01)G06Q 10/00 (2012.01)B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007031174 04.07.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 2 juin 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Intellion AG, Schuppisstrasse 8, 9016 St. Gallen → Intellion AG, Schuppisstrasse 10, 9016 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 02.06.2017
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.