TOILETTENSITZ

Brevet européen · EP2012637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2012637
Numéro de demande
EP08701165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2008
Publié
14 janv. 2009
Délivré
10 mars 2010
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 202007005626 U 17.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/000393 19.01.2008
Publication PCT
WO2008/125156 23.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 10 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.06.2010

  3. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

Villeroy & Boch AG

VILLEROY & BOCH AG

Saaruferstrasse 14-18, 66693 Mettlach, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

KANNENGIESSER, Thomas

66740 Saarlouis, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.