MOTORISIERTE SPIELZEUGFIGUR

Brevet européen · EP2012893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2012893
Numéro de demande
EP07776819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2007
Publié
14 janv. 2009
Délivré
1 févr. 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 11/10 (2006.01)
//A63H 30/04 (2006.01)
Priorité
US 797778 P 04.05.2006
US 915899 P 03.05.2007
Demande PCT
PCT/US2007/010979 04.05.2007
Publication PCT
WO2007/130662 15.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Inventeur

WILLETT, William

Irvine, CA 92618, US

CHENG, Chung, Ming (Bryan)

Homantin, Kowloon Hong Kong, CN

WONG, Chun, Wing (Edward)

Hunghom, Kowloon Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.