MOTORISIERTE SPIELZEUGFIGUR
Brevet européen · EP2012893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2012893
- Numéro de demande
- EP07776819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2007
- Publié
- 14 janv. 2009
- Délivré
- 1 févr. 2012
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 11/10 (2006.01)//A63H 30/04 (2006.01)
- Priorité
- US 797778 P 04.05.2006US 915899 P 03.05.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/010979 04.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/130662 15.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 1 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2012
Parties
Inventeur
WILLETT, William
Irvine, CA 92618, US
CHENG, Chung, Ming (Bryan)
Homantin, Kowloon Hong Kong, CN
WONG, Chun, Wing (Edward)
Hunghom, Kowloon Hong Kong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.