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Brevet européen · EP2012934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2012934
Numéro de demande
EP07724668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2007
Publié
14 janv. 2009
Délivré
2 mars 2011
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 102006020765 03.05.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/003740 27.04.2007
Publication PCT
WO2007/124925 08.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 23 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  4. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Titulaire

Hansa Metallwerke AG

Sigmaringer Strasse 107, 70567 Stuttgart, DE

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

VEIGEL, Gunter

71229 Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.