ANTRIEB FÜR EINE RUNDSCHALTEINHEIT

Brevet européen · EP2012967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2012967
Numéro de demande
EP07724365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2007
Publié
14 janv. 2009
Délivré
1 juil. 2009
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B23Q 16/06 (2006.01)
Priorité
DE 102006019140 21.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/003428 19.04.2007
Publication PCT
WO2007/121914 01.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

  6. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Inventeur

WAGNER, Friedemann

78559 Gosheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.