OUTIL DE SURFAÇAGE D'UNE SURFACE OPTIQUE

Brevet européen · EP2012969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2012969
Numéro de demande
EP07731314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2007
Publié
14 janv. 2009
Délivré
17 juin 2009
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B24B 13/02 (2006.01)
B24D 9/08 (2006.01)
Priorité
FR 0603796 27.04.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/000650 18.04.2007
Publication PCT
WO2007/128894 15.11.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 23 mai 2018

    Transféré

    Titulaire
    ESSILOR INTERNATIONAL, (Compagnie Générale d'Optique), 147, rue de Paris, 94220 Charenton le Pont, France → Essilor International, 147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, France

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  7. 15 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.08.2009

  8. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Titulaire

Essilor International

147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, FR

Inventeur

STEPHANE, Jean

94220 Charenton le Pont, FR

MARCEPOIL, Laurent

94220 Charenton le Pont, FR

HERBIN, Patrick

94220 Charenton le Pont, FR

PADIOU, Jean-Marc

94220 Charenton le Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.