SATTELBAUM
Brevet européen · EP2013136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2013136
- Numéro de demande
- EP07733658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2007
- Publié
- 14 janv. 2009
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B68C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0608656 03.05.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/050237 03.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/129117 15.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Titulaire
Kempsell, David
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
White, Margaret Lesley
First Thought (Equine) Limited Little Duskin Farm, Covet Lane, Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Inventeur
Kempsell, David
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
White, Margaret Lesley
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.