VERBESSERTER BITTERGESCHMACK FÜR BIER

Brevet européen · EP2013327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2013327
Numéro de demande
EP07758002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2007
Publié
14 janv. 2009
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12C 3/00 (2006.01)
C12C 3/12 (2006.01)
Priorité
US 381730 04.05.2006
Demande PCT
PCT/US2007/063410 06.03.2007
Publication PCT
WO2007/130736 15.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Inventeur

WILSON, Richard, J. H.

Copthrone Sussex RH10 3EW, GB

SMITH, Robert, J.

Yakima, Washington 98908, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.