VLIESSTOFF
Brevet européen · EP2013384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2013384
- Numéro de demande
- EP07724352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 avr. 2007
- Publié
- 14 janv. 2009
- Délivré
- 3 mars 2010
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 1/02 (2006.01)D01F 1/10 (2006.01)D01D 5/08 (2006.01)D04H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006020488 28.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003415 19.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/124866 08.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Inventeur
BORNEMANN, Steffen
31241 Klein Lisede, DE
HABERER, Markus
49080 Osnabrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.